- police ouverte
- нетаксированный (страховой) полис
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Police Academy — Données clés Réalisation Hugh Wilson (PA) Jerry Paris (2 3) Jim Drake (4) Alan Myerson (5) Peter Bonerz (6) Alan Metter (7) Acteurs principaux David Graf G.W. Bailey Steve Guttenberg … Wikipédia en Français
POLICE — Les fonctions et les services de la police en France recouvrent des domaines très divers. Le Code de procédure pénale assigne d’abord à la police judiciaire de constater les infractions à la loi pénale, d’en rassembler les preuves et d’en… … Encyclopédie Universelle
Police judiciaire — ● Police judiciaire organisme qui a pour mission de constater les infractions à la loi pénale, d en rassembler les preuves, d en rechercher les auteurs avant qu une information ne soit ouverte, puis d exécuter les délégations des juridictions d… … Encyclopédie Universelle
Police — Droit administratif: il s agit de la police administrative constituée par l ensemble des services ayant pour but d assurer le maintien de la tranquillité, de la sécurité et de la salubrité publique Procédure pénale: la police judiciaire est … Lexique de Termes Juridiques
Allô Police (série télévisée) — Pour les articles homonymes, voir Allô Police. Allô Police Titre original Allô Police Genre Série policière Créateur(s) Raymond Caillava Production ORTF et … Wikipédia en Français
Ecole nationale de police — École nationale de police Les Écoles nationales de police forment les élèves aux métiers de la police. Elles existent dans de nombreux pays francophones. Sommaire 1 En France 1.1 Police nationale 1.2 Les Ecoles et leurs cursus … Wikipédia en Français
École nationale de police — Les Écoles nationales de police forment les élèves aux métiers de la police. Elles existent dans de nombreux pays francophones. Sommaire 1 En France 1.1 Les écoles de la Police nationale 1.1.1 Les implantations … Wikipédia en Français
Code de déontologie de la police nationale — Sur les autres projets Wikimedia : « Code de déontologie de la police nationale », sur Wikisource (bibliothèque universelle) Article principal : Police nationale en France. En France, la police nationale est soumise à un Code… … Wikipédia en Français
Commissaire De Police (France) — En France, les commissaires de police constituent le corps de conception et de direction de la police nationale, lequel est défini comme un « corps technique supérieur à vocation interministérielle »[1]. Sommaire 1 Responsabilité 2… … Wikipédia en Français
Commissaire de Police (France) — En France, les commissaires de police constituent le corps de conception et de direction de la police nationale, lequel est défini comme un « corps technique supérieur à vocation interministérielle »[1]. Sommaire 1 Responsabilité 2… … Wikipédia en Français
Commissaire de police (France) — En France, les commissaires de police constituent le corps de conception et de direction de la police nationale, lequel est défini comme un « corps technique supérieur à vocation interministérielle »[1]. Echarpe tricolore de commissaire … Wikipédia en Français